Déposée le 11 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEF TOURAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « WINDKART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEF TOURAINE domicilié(e) Les Poujeaux, Boulevard de l'Avenir - 37530 - NAZELLES-NEGRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 913 305 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque WINDKART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WINDKART est expirée depuis le 11 février 2022.
SEF TOURAINE a également déposé les autres marques suivantes : SERILAB
SEF TOURAINE, Société à Responsabilité Limitée - Les Poujeaux, Boulevard de l'Avenir - 37530 - NAZELLES-NEGRON - France - SIREN 329913305
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Inscription le 18 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415459 - Publication au BOPI 2005-07-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Inscription le 6 décembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°423928 - Publication au BOPI 2005-12-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Inscription le 18 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534133 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2011 n°2481327 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03
Véhicules, appareils de locomotion par eau. Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) . Jeux, jouets.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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